Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur ARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
95569110
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 avril 1995 par monsieur ARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est monsieur ARNAUD Jean Pierre domicilié(e) "Merlande", 33350 STE TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 avril 2005.

ARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD LE GOUT DE LA TRADITION , DOMAINE DES TUILIERES , ENSEMBLE CARPE DIEM , ARNAUD … LE GOÛT DE LA TRADITION … , ARNAUD LE GOUT DE LA TRADITION , AVOGADRO , J.P. ARNAUD , BABY DOUX , DOMAINE DES TUILIERES , CHATEAU LA FLEUR BIGARETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur ARNAUD Jean Pierre - "Merlande", 33350 STE TERRE - France


Monsieur ARNAUD Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUT PEZAT"