CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée
Déposée le 19 avril 1995 par monsieur ARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEZAT Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 avril 2005.
ARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22